Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL & VIE
ORTIZ Antoine Louis

Numéro de dépôt :
99825948
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque SOLEIL & VIE

Déposée le 23 novembre 1999 par ORTIZ Antoine Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL & VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est ORTIZ Antoine Louis, domicilié(e) Rue de la Nation, 84810 AUBIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTIZ Antoine - France.

La marque SOLEIL & VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL & VIE est expirée depuis le 23 novembre 2009.

ORTIZ Antoine Louis a également déposé les autres marques suivantes : CLIMATIC


ORTIZ Antoine Louis - Rue de la Nation, 84810 AUBIGNAN - France


ORTIZ Antoine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Construction de maisons individuelles ou collectives, et bâtiments divers.